Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le site SpireCard (ci-après « le Site ») est édité par Daniel Remy, entrepreneur individuel (micro-entreprise / auto-entrepreneur), exerçant sous le nom commercial SpireCard.
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Email de contact : [EMAIL DE CONTACT À COMPLÉTER]
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
2. Directeur de la publication
Daniel Remy, en sa qualité d'éditeur du Site.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, logos, mise en page, code source) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.
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5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est décrit dans la Politique de confidentialité.
6. Contact
Pour toute question relative au Site ou à ces mentions légales : [EMAIL DE CONTACT À COMPLÉTER].